Les Z'estivales

Commune DU HAVRE

Présentation de la marque Les Z'estivales

Déposée le 22 janvier 2004 par la société Commune DU HAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Z'estivales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la société Commune DU HAVRE domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville BP 51 - 76084 - LE HAVRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 603 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR JEAN-PIERRE NIOT, DIRECTEUR GENERAL ADJOINT domicilié(e) HÔTEL DE VILLE BP 51 - 76084 - LE HAVRE CEDEX - France.

La marque Les Z'estivales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Z'estivales est expirée depuis le 22 janvier 2014.

Commune DU HAVRE a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS ET L'ESPACE EN PLUS , LE VAISSEAU , LE HAVRE , LE HAVRE AVENUE , MUSEE MALRAUX , VOLCAN SCENE NATIONALE , LE HAVRE 2017 , lh Newsletter , Muséum d'histoire naturelle du Havre – Muséum du Havre , Lh & vous